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Marques déposées par la société SA SUBRENAT EXPANSION
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SATINANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATINANCE
SA SUBRENAT EXPANSION

Numéro de dépôt :
96646540
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque SATINANCE

Déposée le 14 octobre 1996 par la société SA SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société SA SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91, rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame THIEFFRY SA SUBRENAT EXPANSION - France.

La marque SATINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATINANCE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

SA SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : SATINANCE


SA SUBRENAT EXPANSION - 91, rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


Madame THIEFFRY SA SUBRENAT EXPANSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Literie (à l'exception du linge de lit) Vêtements, Chaussures

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.